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Abstract:
Procès-verbaux des séances des 22, 23, 24, 25 et 26 octobre 1979.
Résolution sur le Mémorandum de la Commission des Communautés européennes, concernant la contribution des Communautés européennes au développement des services du transport aérien.
Résolution portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil relative à une directive établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure.
Résolution relative au
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Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1979
HAEU Reference Code:
PE1-18242
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19791022
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 5, 6 et 7 novembre 1979.
Composition des commissions. Résolution sur la violation de la liberté de la presse et de la propriété privée à Malte. Modification du règlement du Parlement (vote à main levée). Résolutions sur la Section I, sur l'Annexe, sur la Section II, sur la Section IV, et sur la Section V du projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1980. Résolution sur le projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercic
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Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1979
HAEU Reference Code:
PE1-18243
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19791105
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 12, 13, 14, 15 et 16 novembre 1979.
Résolution modifiant le règlement du Parlement européen (mandats et vacances de la présidence, des Vide-présidents et questeurs, modifications de l'ordre du jour, proposition de l'urgence d'une discussion, vote électronique, constitution des groupes parlementaires).
Résolution sur la communication de la Commission des Communautés européennes, intitulée ''Convergence et questions budgétaires''.
Résolution sur les résultats de la
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Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1979
HAEU Reference Code:
PE1-18244
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19791112
Abstract:
CEEA_REEN-2394
CEEA_REEN.02-2394
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2836
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2394
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2836
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 10, 11, 12, 13 et 14 décembre 1979.
Composition de la Cour de Justice (prorogation du mandat de Joseph Mertens de Wilmars). Election d'un vice-président ( Pieter Dankert).
Résolution sur le projet de budget rectificatif et supplémentaire numéro 3 pour l'exercice 1979. Amendements et modifications au projet de budget rectificatif et supplementaire numéro 3 pour l'exercice 1979.
Composition des commissions. Résolution sur le projet de budget général des Communautés e
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Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1979
HAEU Reference Code:
PE1-18245
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19791210
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 14, 15, 16, 17 et 18 janvier 1980.
Approvisionnement de la CEE en matière minérales et végétales. Augmentation constante des coûts de logement. Débat, vote et résolutions sur la situation de l'emploi dans la communauté. Composition des commissions. Débat, vote et résolution sur l'intervention soviétique en Afghanistan. Déclaration du Conseil sur la présidence italienne.
Protection des consommateurs et de l'environnement. Règlement du Conseil modifiant le statut de
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18246
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19800114
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 11, 12, 13,14 et 15 février 1980.
Déclaration faite à Washington par Simone Veil (Présidente du PE) lors de la dernière rencontre entre la délégation du Parlement européen et du Congrès des Etats-Unis (Jeux Olympiques de Moscou). Composition des commissions. Résolution relative à un deuxième programme quiquennal concernant les déchets radioactifs. Déclaration de la Commission sur les prix agricoles. Présentation du treizième rapport général de la Commission sur l'a
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18247
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19800211
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 10, 11, 12, 13 et 14 mars 1980.
Résolution sur la lutte contre la drogue.
Résolution sur la composition des commissions. Règlement et résolution instituant des actions de développement régional. Politique de concurrence. Résolution sur l'organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine, sur le tarif douanier commun, sur la modification des droits de douanes applicables à certains produits agricoles. Résolution sur la modernisation des exploitati
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18248
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19800310
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 24, 25 et 26 mars 1980.
Composition des commissions. Débat sur les prix agricoles et montants compensatoires monétaires.
Débat, vote et résolution sur les montants compensatoires monétaires et unité de compte.
Résolution sur l'aménagement de la politique agricole commune en vue d'un meilleur équilibre des marchés et d'une rationalisation des dépenses et concernant la fixation des prix pour certains produits agricoles et certaines mesures connexes. Résolution sur le
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18249
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19800324
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 14, 15, 16, 17 et 18 avril 1980.
Débat, vote et résolution sur l'aide alimentaire au Cambodge et les réfugiés du Sud-Est asiatique.
Composition des commissions. Débat, vote et résolution sur le quatrième rapport annuel sur le Fonds européens de développement régional (inclusion du Nord de l'Adriatique dans le processus d'unification européenne). Résolution concernant l'inclusion du nord de l'Adriatique dans le processus d'unification européenne grâce à l'utilisatio
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18250
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19800414
Title:
Session du 19 au 23 mai 1980
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 19, 20, 21, 22 et 23 mai 1980.
Prorogation du mandat de la commission ad hoc pour les droits des femmes.
Présentation de propositions de modification du règlement du Parlement. Débat, vote et résolution sur les vins de liqueur. Débat, vote et résolution sur le marché viti-vinicole. Débat, vote et résolution sur la pêche dans la zone de réglementation définie par la Convention NAFO. Résolution sur les animaux de l'espèce porcine reproducteurs. Surveillance des ligne
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18251
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19800519
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 16, 17, 18, 19 et 20 juin 1980.
Composition des commissions.
Débat, vote et résolution sur la convention relative à la conservation de la vie sauvage de l'Europe. Débat, vote et résolution sur les rejets d'aldrine, de dieldrine, d'endrine et de mercure dans le milieu aquatique. Débat, vote et résolution sur la sécurité sociale pour les travailleurs salariés qui se déplacent dans la Communauté. Débat, vote et résolution sur la condition féminine dans la Communauté.
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18252
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19800616
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 26 et 27 juin 1980.
Composition des commissions. Débat, vote et résolution sur les douzièmes supplémentaires pour le FEOGA. Débat, vote et résolution sur le projet prévisionnel du Parlement pour 1981. Débat, vote et résolution sur le budget général des CE pour l'exercice 1980.
Projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1980 amendé et assorti de propositions de modification par le Parlement européen.
PE1-18253
PE1.AP-SP-18253
PE1 AP PV/S
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18253
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19800626
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 7, 8, 9, 10 et 11 juillet 1980.
Composition des commissions. Débat, vote et résolution sur le système de sécurité de la navigation aérienne.
Dépôt de propositions de rejet global du nouveau projet de budget général pour 1980. Déclaration du Conseil sur la présidence luxembourgeoise. Débat sur la modification du règlement du Parlement.
Débat, vote et résolution sur l'évolution économique de la Communauté au cours du premier semestre 1980.
Avant-projet de budget des
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18254
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19800707
Title:
H - L
Abstract:
NB: Lettre du professeur W. Hartner sur la situation des universités allemandes (08/01). Lettre du professeur von der Heydte sur l'équipe du CIFE et la situation allemande (15/12). Lettres du fédéraliste G. Héraud. Note de J. Humblet, président du bureau, sur le CIFE belge (11/04). Lettre amicale de J. Jardin, ancien membre de l'Ordre Nouveau (24/04). Texte de Ladmiral pour le Centre d'information sur les minorités nationales, linguistiques et ethniques.
AM-294
AM.D-03.01-294
Description Level:
Dossier
Dates:
1970
HAEU Reference Code:
AM-294
Title:
Contrats de recherches entre Euratom et des firmes néerlandaises dans le cadre du programme ORGEL
Abstract:
CEEA_REEN-2395
CEEA_REEN.02-2395
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2837
Description Level:
Dossier
Dates:
1961 to 1964
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2395
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2837
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 15, 16, 17, 18 et 19 septembre 1980.
Demande de levée de l'immunité d'un parlementaire (Giorgio Almirante).
Débat, vote et résolution sur la faim dans le monde. Composition des commissions.
Débat, vote et résolution sur les règlements concernant les problèmes structurels affectant le Royaume-Uni et la création d'un mécanisme financier. Débat, vote et résolution sur les droits de l'homme en Pologne. Débat, vote et résolution sur la situation en Turquie.
Débat, vote
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18255
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19800915
Abstract:
Procès-verbaux des séances des 13, 14, 15, 16 et 17 octobre 1980.
Composition des commissions. Exécution du budget des Communautés pour 1980. Présentation du projet de budget général des Communautés pour 1981. Demande de levée de l'immunité d'un membre (Anselmo Gouthier). Déclaration de la Commission sur la situation dans la sidérurgie. Débat, vote et résolution sur la politique des consommateurs. Débat, vote et résolution sur l'Union douanière (entraves aux échanges). Débat sur la directive rel
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18256
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19801013
Abstract:
Procès-verbaux des 3, 4, 5 et 6 novembre 1980.
Composition des commissions. Débat et vote sur le budget général des Communautés européenes pour l'exercice 1980.
Projet de budget général des Communautés européenes pour l'exercice 1981 amendé et assorti de propositions de modification par le Parlement européen le 6 novembre 1980 et transmis au Conseil.
PE1-18257
PE1.AP-SP-18257
PE1 AP PV/Séance SEAN-19801103
Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18257
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19801103
Abstract:
Procès-verbaux des 17, 18, 19, 20 et 21 novembre 1980.
Débat, vote et résolution sur la possibilité de désigner 1985 comme ''Année européenne de la musique''.
Composition des commissions. Débat, vote et résolution sur la situation dans la sidérurgie. Débat, vote et résolution sur les centrales nucléaires dans les régions frontalières. Débat, vote et résolution sur l'approvisionnement de la Communauté en pétrole du Proche-Orient. Débat, vote et résolution sur le programme communautaire pluriannu
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
PE1-18258
Original Reference Code:
PE1 AP PV/Séance SEAN-19801117
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