Holdings
Abstract:
Communication à la presse; Déclaration de M. Heath, Lord du Sceau Privé, relative aux produits agricoles de la zone tempérée; Extrait du compte-rendu de la 10ème session ministérielle approuvant le projet de compte-rendu de la 8ème session; Extrait du projet de compte-rendu au sujet de l'association; Extrait du projet de compte-rendu au sujet des produits agricoles de la zone tempérée; Liste des délégations participants; Ordre du jour provisoire; Projet de compte-rendu
I- Approbation de l'or
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
CM5/ADH-13
Original Reference Code:
CM5 ADH_ADH1_00010_001
Abstract:
Réunion du 03.11.1970
- Copie de la lettre du Directeur exécutif de l'Accord africain et malgache sur le sucre
- Note du Gouvernement du Sénégal sur la proposition d'un règlement du conseil concernant la fixation de teneurs maximales de produits nuisibles dans les aliments des animaux
- Sommaire des conclusions
ST_1665_1970_INIT; ST_2163_1970_INIT; ST_681_1970_INIT
CM6/EAMA-00135/012
CM6/EAMA-00135/012
CM6 EAMA, ACP_EAMA_00135_012
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM6/EAMA-00135/012
Original Reference Code:
CM6 EAMA, ACP_EAMA_00135_012
Abstract:
Communication à la presse; Extrait du compte-rendu de la 11ème session ministérielle approuvant le projet de compte-rendu de la 9ème session; Liste des délégations participants; Ordre du jour provisoire; Projet de compte-rendu
I- Approbation de l'ordre du jour provisoire
II- Annual review et garanties à long terme des agriculteurs de la Communauté
III- Règlement "viande porcine"
IV- Règlements "œufs"
V- Horticulture
Annexe I : Ordre du jour provisoire
Annexe II: Déclaration de M. HEAT
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
CM5/ADH-14
Original Reference Code:
CM5 ADH_ADH1_00011_001
Abstract:
Réunion du 16.12.1970
- Préparation de la 31ème réunion du Comité d'Association; Réunion du 20.11.1970; Réunions du 30.11.1970 (matin et après-midi)
- Note concernant les aménagements des droits du tarif douanier commun sur certains produits tropicaux
- Document de travail de la Commission concernant les restrictions quantitatives à l'importation dans certains EAMA associés
- Rapport du groupe concernant certaines questions à résoudre avant le 01.01.1971
- Sommaires des conclusions; Suite des tr
...
Description Level:
Dossier
HAEU Reference Code:
CM6/EAMA-00135/013
Original Reference Code:
CM6 EAMA, ACP_EAMA_00135_013
Abstract:
CECA_SEGE-3662
CECA_SEGE-3662
CEAB02-3827
Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1968
HAEU Reference Code:
CECA_SEGE-3662
Original Reference Code:
CEAB02-3827
Abstract:
Communication à la presse; Déclaration du président, au nom des Six, au sujet du règlement concernant le financement de la Politique Agricole Commune
- Réponse de M. Heath, Lord du Sceau Privé; Déclaration du président, au nom des Six, au sujet l'association des pays indépendants
- Réponse de M. Heath, Lord du Sceau Privé; Liste des délégations participants; Ordre du jour provisoire; Rapport de M. Heath, Lord du Sceau Privé, relatif aux négociations entre le Royaume-Uni et la CEE
ST_34_1962_I
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
CM5/ADH-15
Original Reference Code:
CM5 ADH_ADH1_00012_001
Abstract:
Réunion des 18 et 19.01.1971
- Restrictions quantitatives à l'importation d'allumettes en Côte d'Ivoire
- Communication au Président du Conseil d'Association concernant le droit d'établissement en République du Sénégal (débit de boissons)
- Sommaire des conclusions; Réunion du 05.02.1971
- Projet d'intervention du porte-parole de la Communauté au Groupe mixte d'experts CEE-EAMA (restrictions quantitatives)
- Projet de Communication de la Communauté concernant l'aménagement du droit du TDC sur l'
...
Description Level:
Dossier
HAEU Reference Code:
CM6/EAMA-00136/001
Original Reference Code:
CM6 EAMA, ACP_EAMA_00136_001
Abstract:
Note soumise par les Six sur les produits agricoles de la zone tempérée
- première version
- proposition des diverses délégations
- version révisée
ST_35_1962_INIT; ST_35_1962_REV
CM5/ADH-16
CM5/ADH.01-16
CM5 ADH_ADH1_00012_002
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
CM5/ADH-16
Original Reference Code:
CM5 ADH_ADH1_00012_002
Abstract:
Réunion des 08 et 09.03.1971
- Note concernant la préparation de la 32ème réunion du Comité d'Association
- Note relative au projet de règlement intérieur du Conseil et du Comité d'Association ainsi que le projet de décision portant délégation de compétences au Comité d'Association
- Sommaire des conclusions
ST_138_1971_INIT; ST_171_1971_INIT; ST_455_1971_INIT
CM6/EAMA-00136/002
CM6/EAMA-00136/002
CM6 EAMA, ACP_EAMA_00136_002
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
CM6/EAMA-00136/002
Original Reference Code:
CM6 EAMA, ACP_EAMA_00136_002
Abstract:
Extrait de compte-rendu de la 12ème session concernant l'approbation du compte-rendu de la 10ème session; Projet de compte-rendu
- Première partie de la session tenue du 24 au 27.07.1962
I- Approbation de l'ordre du jour provisoire
II- Approbation du projet de compte rendu de la 8ème session ministérielle
III- Règlement "viande porcine"
IV- Règlement "œufs"
V- Durée de la période de transition
VI- Horticulture
VII- Produits agricoles de la zone tempérée
Annexe I : Ordre du jour prov
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
CM5/ADH-17
Original Reference Code:
CM5 ADH_ADH1_00012_003
Abstract:
Réunion du 21.04.1971 à Tananarive
- Ordre du jour provisoire
- Préparation de la 11ème session du Conseil
- Sommaire des conclusions; Réunion du 22.03.1971
- Sommaire des conclusions; Réunion du COREPER du 18.03.1971
- Préparation de la 11ème session du Conseil d'Association: désignation des juges et juges suppléants à la Cour arbitrale
ST_192_1971_INIT; ST_241_1971_INIT; ST_245_1971_INIT; ST_246_1971_INIT; ST_578_1971_INIT; ST_641_1971_INIT; ST_815_1971_INIT; ST_816_1971_INIT; ST_817_1971_INI
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
CM6/EAMA-00136/003
Original Reference Code:
CM6 EAMA, ACP_EAMA_00136_003
Abstract:
Projet de compte-rendu (version allemande)
Première partie de la session tenue du 24 au 27.07.1962
Annexe I Ordre du jour provisoire
Annexe II Déclaration de M. Heath au sujet du problème des produits agricoles de la zone tempérée
Annexe III Déclaration du Président au nom des Six en réponse à la déclaration de M. Heath
Annexe IV Demande de modifications soumise par la délégation britannique sur le document RU/M/35/62
Deuxième partie de la session tenue du 1er au 05.08.1962
Annexe I
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
CM5/ADH-18
Original Reference Code:
CM5 ADH_ADH1_00012_004
Abstract:
Projet de compte-rendu (version italienne)
Première partie de la session tenue du 24 au 27.07.1962
Annexe I Ordre du jour provisoire
Annexe II Déclaration de M. Heath au sujet du problème des produits agricoles de la zone tempérée
Annexe III Déclaration du Président au nom des Six en réponse à la déclaration de M. Heath
Annexe IV Demande de modifications soumise par la délégation britannique sur le document RU/M/35/62
Deuxième partie de la session tenue du 1er au 05.08.1962
Annexe I
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
CM5/ADH-19
Original Reference Code:
CM5 ADH_ADH1_00012_005
Abstract:
Réunion du 07.05.1971
- Projets de réponses de la Commission aux partenaires ESTAF et aux EAMA associés concernant l'application du Protocole n.2 de l'Accord d'Association d'Arusha
- Sommaire des conclusions; Réunion du 24.06.1971
- Projet d'intervention du porte-parole de la Communauté au Groupe mixte d'experts CEE-EAMA (restrictions quantitatives)
- Lettre de M. Tombalbaye, Président en exercice de l'OCAM, au sujet de la participation de l'Ile Maurice aux réunions des organes d'Association CEE
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
CM6/EAMA-00136/004
Original Reference Code:
CM6 EAMA, ACP_EAMA_00136_004
Abstract:
Projet de compte-rendu (version néerlandaise)
Première partie de la session tenue du 24 au 27.07.1962
Annexe I Ordre du jour provisoire
Annexe II Déclaration de M. Heath au sujet du problème des produits agricoles de la zone tempérée
Annexe III Déclaration du Président au nom des Six en réponse à la déclaration de M. Heath
Annexe IV Demande de modifications soumise par la délégation britannique sur le document RU/M/35/62
Deuxième partie de la session tenue du 1er au 05.08.1962
Annex
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
CM5/ADH-20
Original Reference Code:
CM5 ADH_ADH1_00012_006
Abstract:
CECA_SEGE-3663
CECA_SEGE-3663
CEAB02-3828
Description Level:
Dossier
Dates:
1963 to 1967
HAEU Reference Code:
CECA_SEGE-3663
Original Reference Code:
CEAB02-3828
Abstract:
Réunion du 05.07.1971
- Mise à jour du relevé des accords conclus entre les EAMA et les États membres et communiqués à la Commission
- Sommaire des conclusions; Réunion du 23.07.1971
- Projet de Règlement intérieur du Comité de coopération douanière CEE-EAMA
- Position de la Communauté relative au projet du 7ème rapport annuel d'activités du Conseil d'Association à la Conférence parlementaire
- Sommaire des conclusions
ST_1411_1971_INIT; ST_1602_1971_INIT; ST_1604_1971_INIT; ST_1680_1971_INIT;
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
CM6/EAMA-00136/005
Original Reference Code:
CM6 EAMA, ACP_EAMA_00136_005
Abstract:
Projet de compte-rendu (version anglaise)
Première partie de la session tenue du 24 au 27.07.1962
Annexe I Ordre du jour provisoire
Annexe II Déclaration de M. Heath au sujet du problème des produits agricoles de la zone tempérée
Annexe III Déclaration du Président au nom des Six en réponse à la déclaration de M. Heath
Annexe IV Demande de modifications soumise par la délégation britannique sur le document RU/M/35/62
Deuxième partie de la session tenue du 1er au 05.08.1962
Annexe I
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
CM5/ADH-21
Original Reference Code:
CM5 ADH_ADH1_00012_007
Abstract:
Réunion du 11.10.1971
- Préparation de la 33ème réunion du Comité d'Association
- Sommaire des conclusions; Réunion du 20.09.1971
- Lettre du président du Gouvernement malgache au Président du Conseil concernant la protection de l'appellation de "vanille naturelle"
- Sommaire des conclusions
ST_1524_1971_INIT; ST_1912_1971_INIT; ST_2087_1971_INIT; ST_2226_1971_INIT
CM6/EAMA-00136/006
CM6/EAMA-00136/006
CM6 EAMA, ACP_EAMA_00136_006
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
CM6/EAMA-00136/006
Original Reference Code:
CM6 EAMA, ACP_EAMA_00136_006
Abstract:
Communication à la presse; Déclaration de M. Heath, Lord du Sceau Privé, sur la Conférence des Premiers Ministres du Commonwealth; Extrait de compte-rendu de la 12ème session concernant l'approbation du projet de compte-rendu de la 11ème session; Liste des délégations participants; Ordre du jour provisoire; Projet de compte-rendu
I - approbation de l'ordre du jour provisoire
II - approbation du projet de compte rendu de la neuvième session ministérielle
III - communication du Lord du Sceau Pr
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1962
HAEU Reference Code:
CM5/ADH-22
Original Reference Code:
CM5 ADH_ADH1_00013_001
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