Holdings
Abstract:
Ordre du jour provisoire du Coreper (2ème partie):
- proposition de reglement du conseil portant modification des conditions applicables en matière de remuneration et de sécurité sociale aux agents d’etablissement du centre commun de recherche
affectes a petten (pays-bas)
- conclusion au nom de La communauté economique européenne de L’accord europeen sur L ’ échangé des reactifs pour La determination des groupes tissulaires
doc. s/165/77
- projet de reglement interleur du comité des spécialités
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00074/002
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00074.002
Abstract:
Compte-rendu sommaire:
1- approbation de l'ordre du jour provisoire
2- question écrite n° 690/76 posée au Conseil par M. Glinne, membre de l'Assemblée (conférence des Nations unies visant à stabiliser l'économie sucrière mondiale)
3- rapport du président du groupe ad hoc "Adaptations conventions article 220 CEE"
4- projet de règlement portant modification du règlement financier du 25.04.1973 (dispositions relatives à la Cour des comptes)
5- rapport intérimaire de la Présidence sur les points en
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00075/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00075.001
Abstract:
Ordre du jour provisoire du Coreper (2ème partie):
- Question écrite n° 690/76 posée au Conseil par LÍ. GLINNE, membre de l’Assemblée (Conférence des
Nations-Unies visant à stabiliser l'économie sucrière
mondiale) doc. R/2 28/77 (ASS 89)
- Adoption dans les langues des Communautés de la décision du Conseil ponçant conclusion de la. Convention relative a la protection du Rhin contre la pollution chimiaue ec d'un Accord _ additionnel à l’Accord signé à Borne le 29 avril 1963 concernant la Commissi
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00075/002
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00075.002
Abstract:
Compte-rendu sommaire:
1- approbation de l'ordre du jour provisoire
2- comptes-rendus sommaires
3- question écrite n° 484/76 posée au Conseil des CE par M. Albers, membre de l'Assemblée (prescriptions techniques pour camions)
4- memoranda de la Commission concernant des programmes communautaires de recherches techniques charbons, notamment dans le domaine de la technique minière et dans le domaine de la valorisation des produits de l'industrie charbonnière
5- prorogation de l'accord EURATOM-OCD
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00076/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00076.001
Abstract:
Ordre du jour provisoire du Coreper (2ème partie):
Comptes rendus sommaires des réunions tenues les
a) 12/13/14 novembre 1975 - 791ème doc. 1329/75 (RP/CRS 38)
b) 9/10/11 juin 1976 - 8l7ème doc. 676/76 (RP/CRS 21)
- Mémo rand a de la Commission concernant des programmes communautaires de recherches techniques charbon, no tamment dans le domaine de la technique minière et dans le domaine de la valorisation des produits de l’industrie charbonnière
- Prorogation de l'Accord Euratom/OCDE sur la bibl
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00076/002
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00076.002
Abstract:
Convocation par la Présidence à une réunion interne sur la question des relations entre l'autorité et le personnel
CM2/1977-00077/001
CM2/1977-02-00077/001
CM2 CEE, CEEA_1977_00077_001
Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00077/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00077.001
Abstract:
30- relations avec l'Espagne
31- garantie des prêts de la Banque européenne d'investissement
32- approche globale méditerranéenne :
- - décision de signature des accords avec le Liban
- - Maroc (vin)
33- relations avec Chypre
34- association CEE-Turquie (dispositions à prendre pour la signature du troisième protocole financier)
35- situation d'une entreprise danoise au Ghana (en cadre restreint)
36- relations avec les États ACP (application des dispositions du protocole n° 3 (sucre) relatives
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00078/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00078.001
Abstract:
Ordre du jour provisoire du Coreper (2ème partie):
- Comptes rendus sommaires des réunions tenues
- Questions écrites posées au Council des Communautes europeens
- Questions orales , avec débat, posées au Conseil
- Comité économique et social remplacement de M. P.G. BYRNE, membre démissionnaire
- Conseil d ’ administration de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail : remplacement de M. H, BODE, membre
démissionnaire
- Intervention du Conseil et désignati
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00078/002
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00078.002
Abstract:
Entre autres : - rapport de la Commission économique et financière du Parlementeuropéen sur l'activité future de la Communauté dans le domaine de la politiquemonétaire
- rapports de la Commission CEE sur la situation monétaire dans certains Etats membres
CECA_SEGE-3248
CECA_SEGE-3248
CEAB02-3409
4439
Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1967
HAEU Reference Code:
CECA_SEGE-3248
Original Reference Code:
CEAB02-3409
Abstract:
Compte-rendu sommaire:
1- approbation de l'ordre du jour provisoire
2- comptes rendus sommaires
3- questions écrites posées au Conseil des CE
4- invitation à une réunion de la commission de la coopération et du développement de l'Assemblée
5- pétitions 14/75 (la jeunesse et l'Europe) et 16/75 (l'Europe et la jeunesse)
6- CES : remplacement de M. Jens Romer, membre démissionnaire
7- communication de la Commission au Conseil concernant les mesures prises et les résultats obtenus dans la l
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00079/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00079.001
Abstract:
Ordre du jour provisoire du Coreper:
- Comptes rendus sommaires des réunions tenues
- Questions écrites posées aux Conseil des Communautés européennes
- Pétitions 14/75 (La jeunesse et l'Europe) et 16/75 (L'Europe et la jeunesse)
- Comité économique et social : remplacement de
de M. Jens R/MER, membre démissionnaire
- Communication de la Commission au Conseil concernant les mesures prises et les résultats obtenus dans la lutte contre les irrégularités
- Projet de décision du Conseil portant acce
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00079/002
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00079.002
Abstract:
Compte-rendu sommaire:
1- approbation de l'ordre du jour provisoire
2- comptes rendus sommaires
3- questions écrites posées au Conseil
4- remplacement d'un membre du comité consultatif pour la formation des médecins
5- proposition de règlement du Conseil portant modification du règlement financier du 25.04.1973 applicable au budget des CE (état des travaux du comité budgétaire)
6- proposition de règlement du Conseil portant application de l'unité de compte européenne (UCE) aux actes pris par le
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00080/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00080.001
Abstract:
Compte rendu sommaire concernant:
- Compte rendu de la 825ème réunion tenue
- Questions écrites posées au Conseil
- Remplacement d ’un membre du Comité consultatif pour la formation des medecins
- Relations avec les ACP/PTOAI
- Projets de décisions du Conseil donnant décharge à la Commission de l'exécution des opérations des 1er, 2ème et 3ème RED pour les exercices 1972, 1973 et 1974
- Proposition de règlement du Conseil portant modification du règlement financier du 25 avril 1973 applicable au
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00080/002
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00080.002
Abstract:
Compte-rendu sommaire:
1- approbation de l'ordre du jour provisoire
2- questions écrites posées au Conseil des Communautés européennes
3- association de l'Assemblée à la procédure d'appréciation globale des problèmes budgétaires de la Communauté
4- liste des reports de crédits "de droit" de l'exercice 1976 à l'exercice 1977, à prévoir au titre du Conseil (lettre du secrétariat en date du 02.03.1977) (en cadre interne)
5- proposition de virement de crédit de chapitre à chapitre à l'intérieur des
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00081/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00081.001
Abstract:
Compte rendu sommaire concernant:
- Questions ecrites posees au Conseil des Communautes europeens
- Liste des reports de crédits "de droit" de l'exercice à l’exercice 1977, à prévoir au titre du Conseil (lettre du Secrétariat en date du 2 mars 1977) ( en cadre interne)
- Proposition de virement de crédit de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission
nour l'exercice 1977 (études et enquêtes de caractère statistique)
- Relations avec les ACF/PTOM
- Projets de dé
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00081/002
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00081.002
Abstract:
Compte-rendu sommaire:
1- approbation de l'ordre du jour provisoire
2- comptes rendus sommaires
3- questions écrites posées au Conseil des CE
4- question orale n° 0-111/76, avec débat, posée par Alfred Bertrand au nom du groupe démocrate-chrétien de l'Assemblée, intitulée "défense des droits de l'Homme dans le monde"
5- modification du chapitre 11 du règlement de l'Assemblée (questions écrites et orales)
6- projet de statut des membres de l'Assemblée élus au suffrage universel direct
7- CES : r
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00082/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00082.001
Abstract:
Compte rendu sommaire concernant:
- Comptes rendus sommaires des réunions tenues
- Questions écrites posées au Conseil des Communautés européennes
- Question orale n° 0-111/76, avec débat, posée par M. Alfred BERTRAND au nom du groupe démocrate-chrétien de l’ Assemblée, intitulée "Défense des droits de l ’ homme dans le monde"
- Modification du chapitre 11 du règlement de l'Assemblée (questions écrites et orales)
- Projet de statut des Membres de l'Assemblée élus au suffrage universel direct
-
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00082/002
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00082.002
Abstract:
24- pêche :
- - volet externe
- - volet interne
- - - mesures à appliquer à partir du 01.05.1977 concernant la pêche des harengs de la mer du Nord
- - - autres aspects de la politique de pêche
25- état des procédures écrites
26- CCEI (conférence sur la coopération économique internationale)
27- CSCE (Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe) (forme de la participation de la Communauté à la conférence de Belgrade (en cadre restreint)
28- relations avec le Portugal
29- points à exam
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Description Level:
Dossier
Dates:
1978 to 1978
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00083/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00083.001
Abstract:
Compte rendu sommaire concernant:
- Compte rendu sommaire de la 81ème réunion tenue les 27/28 octobre 1976
- Comité consultatif pour la formation des médecins
- Décharge à donner à la Commission sur l'exécution du budget et des budgets rectificatifs et supplémentaires des Communautés européennes pour l’exercice 1975
- Proposition de virements de crédits de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l’exercice 1976 ( FEOGA, section Garantie - article 113 du
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
CM2/1977-00083/002
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1977.00083.002
Abstract:
Règles de correspondance, publication des comptes rendus (- FR -)
CECA_SEGE-325
CECA_SEGE-325
CEAB02-341
Description Level:
Dossier
Dates:
1952 to 1953
HAEU Reference Code:
CECA_SEGE-325
Original Reference Code:
CEAB02-341
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