Archives des réunions du collège de la Commission pour l’année 1974.
Les dossiers correspondants à 44 réunions ont été versés aux Archives historiques de la Commission européenne sous la forme de 6 versements : BAC 93/1983; BAC 41/1984; BAC 317/1991; BAC 2671/1991; BAC 489/1998; BAC 482/2004.
Chaque réunion fait l’objet d’un dossier classé chronologiquement par numéro de réunion. Lorsque des comptes rendus de réunions spéciales (ou autres exceptions) sont disponibles, ils sont classés à la fin des dossiers. Dans certains cas, des documents associés à une réunion ont parfois été produits jusqu'à plus d’un an après la réunion et sont classés avec la réunion concernée indépendamment de leur date.
Les documents sont principalement en français, en anglais et en allemand.

English, French, German

Electronic File, Textual