SP(1994)1024 - Note à l'attention de Mme et Mme les membres de la Commission Objet
4ème Programme-cadre de recherche deuxième réunion du comité de conciliation prévu par l'art. 189B . BruxElles, 21 mars 1994 compte rendu sommaire
SP(1994)1024 - Note à l'attention de Mme et Mme les membres de la Commission Objet
4ème Programme-cadre de recherche deuxième réunion du comité de conciliation prévu par l'art. 189B . BruxElles, 21 mars 1994 compte rendu sommaire
Document date: [1994]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1994)1024
Original Reference Code
SP(1994)1024
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1994/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des ) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
date indicative : 22/03/1994
Note à l'attention de Mme et Mme les membres de la Commission Objet
4ème Programme-cadre de recherche deuxième réunion du comité de conciliation prévu par l'art. 189B . BruxElles, 21 mars 1994 compte rendu sommaire (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies