SI(1994)95 - Note à l’attention de Mme et MM. les membres de la Commission - Objet : 1597ème réunion du Comité des représentants permanents adjoints, Bruxelles, le 9 février 1994. Préparation de la session du Conseil "Agriculture" des 21 et 22 février 1994. a) Rapport de la Commission au Conseil sur les conditions minimales à respecter par certains petits établissements assurant la distribution de produits de la pêche et de mollusques bivalves vivants, en matière de structure et d'équipement b) Proposition de décision du Conseil fixant les conditions minimales en structure et d'équipement à respecter par certains petits établissements assurant la distribution de produits de la pêche en Grèce. c) Proposition de décision du Conseil fixant les conditions minimales en matière de structure et d'équipement à respecter par certains petits établissements assurant la distribution de mollusques bivalves vivants au Royaume-Univ {COM(92) 552}
SI(1994)95 - Note à l’attention de Mme et MM. les membres de la Commission - Objet : 1597ème réunion du Comité des représentants permanents adjoints, Bruxelles, le 9 février 1994. Préparation de la session du Conseil "Agriculture" des 21 et 22 février 1994. a) Rapport de la Commission au Conseil sur les conditions minimales à respecter par certains petits établissements assurant la distribution de produits de la pêche et de mollusques bivalves vivants, en matière de structure et d'équipement b) Proposition de décision du Conseil fixant les conditions minimales en structure et d'équipement à respecter par certains petits établissements assurant la distribution de produits de la pêche en Grèce. c) Proposition de décision du Conseil fixant les conditions minimales en matière de structure et d'équipement à respecter par certains petits établissements assurant la distribution de mollusques bivalves vivants au Royaume-Univ {COM(92) 552}
Document date: [1994]
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1994/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/02/1994
Note à l’attention de Mme et MM. les membres de la Commission - Objet : 1597ème réunion du Comité des représentants permanents adjoints, Bruxelles, le 9 février 1994. Préparation de la session du Conseil "Agriculture" des 21 et 22 février 1994. a) Rapport de la Commission au Conseil sur les conditions minimales à respecter par certains petits établissements assurant la distribution de produits de la pêche et de mollusques bivalves vivants, en matière de structure et d'équipement b) Proposition de décision du Conseil fixant les conditions minimales en structure et d'équipement à respecter par certains petits établissements assurant la distribution de produits de la pêche en Grèce. c) Proposition de décision du Conseil fixant les conditions minimales en matière de structure et d'équipement à respecter par certains petits établissements assurant la distribution de mollusques bivalves vivants au Royaume-Univ {COM(92) 552} (FRA)
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