SEC(1994)463 - OJ 1194. 23.3.1994 Note à l'attention des Membres de la Commission - Objet : Santé publique : Proposition d'une décision du Parlement européen et du Conseil adoptant un plan d'action de lutte contre le cancer (1995-1999) et Communication de la Commission concernant la lutte contre le cancer dans le cadre d'actions en matière de santé publique (COM(94) 83) - Compte rendu de la réunion spéciale des chefs de cabinet du 15 mars 1994
SEC(1994)463 - OJ 1194. 23.3.1994 Note à l'attention des Membres de la Commission - Objet : Santé publique : Proposition d'une décision du Parlement européen et du Conseil adoptant un plan d'action de lutte contre le cancer (1995-1999) et Communication de la Commission concernant la lutte contre le cancer dans le cadre d'actions en matière de santé publique (COM(94) 83) - Compte rendu de la réunion spéciale des chefs de cabinet du 15 mars 1994
Document date: [1994]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1994)463
Original Reference Code
SEC(1994)463
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1994/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/03/1994
OJ 1194. 23.3.1994 Note à l'attention des Membres de la Commission - Objet : Santé publique : Proposition d'une décision du Parlement européen et du Conseil adoptant un plan d'action de lutte contre le cancer (1995-1999) et Communication de la Commission concernant la lutte contre le cancer dans le cadre d'actions en matière de santé publique (COM(94) 83) - Compte rendu de la réunion spéciale des chefs de cabinet du 15 mars 1994. (FRA)
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