C(1990)2723 - Note pour MM. les membres de la Commission - Procédure écrite E/1847/90 Objet : Mesures de sauvegarde - Grèce Proposition de M. Christophersen
C(1990)2723 - Note pour MM. les membres de la Commission - Procédure écrite E/1847/90 Objet : Mesures de sauvegarde - Grèce Proposition de M. Christophersen
Document date: [1990]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-C(1990)2723
Original Reference Code
C(1990)2723
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0025
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/12/1990
Note pour MM. les membres de la Commission - Procédure écrite E/1847/90 Objet : Mesures de sauvegarde - Grèce Proposition de M. Christophersen (FRA)
Volume 1990/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/12/1990
Note pour MM. les membres de la Commission - Procédure écrite E/1847/90 Objet : Mesures de sauvegarde - Grèce Proposition de M. Christophersen (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies