C(1990)2675 - Décision de la Commission concernant l'octroi d'un soutien financier communautaire pour certains projets de démonstration, de sensibilisation du public et d'assistance technique dans le domaine de la protection de l'environnement méditerranéen Communication de M. Ripa di Meana
C(1990)2675 - Décision de la Commission concernant l'octroi d'un soutien financier communautaire pour certains projets de démonstration, de sensibilisation du public et d'assistance technique dans le domaine de la protection de l'environnement méditerranéen Communication de M. Ripa di Meana
Document date: [1990]
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1990/0025
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1990
Décision de la Commission concernant l'octroi d'un soutien financier communautaire pour certains projets de démonstration, de sensibilisation du public et d'assistance technique dans le domaine de la protection de l'environnement méditerranéen Communication de M. Ripa di Meana (FRA)
O.J.1040 - point 17 Décision de la Commission concernant l'octroi d'un soutien financier communautaire pour certains projets de démonstration, de sensibilisation du public et d'assistance technique dans le domaine de la protection de l'environnement méditerranéen Communication de M. Ripa di Meana (ENG)
O.J.1040 - point 17 Décision de la Commission concernant l'octroi d'un soutien financier communautaire pour certains projets de démonstration, de sensibilisation du public et d'assistance technique dans le domaine de la protection de l'environnement méditerranéen Communication de M. Ripa di Meana (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
Electronic File, Textual
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly