C(1990)1341 - a) O.J. 1021 - 18/07/90 b) Réunion spéciale des Chefs de Cabine... (CEUE

C(1990)1341 - a) O.J. 1021 - 18/07/90 b) Réunion spéciale des Chefs de Cabinet - Entraves de politique commerciale à la libre circulation dans le domaine du charbon originaire de Pays tiers en République fédérale d'Allemagne et en Espagne Communication de MM. Andriessen et Cardoso E Cunha

C(1990)1341 - a) O.J. 1021 - 18/07/90 b) Réunion spéciale des Chefs de Cabinet - Entraves de politique commerciale à la libre circulation dans le domaine du charbon originaire de Pays tiers en République fédérale d'Allemagne et en Espagne Communication de MM. Andriessen et Cardoso E Cunha

Document date: [1990]

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Secrétariat général de la Commission

HAEU Reference Code

CEUE_SEGE-C(1990)1341

Original Reference Code

C(1990)1341

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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1990/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/07/1990
O. J. 1021 -18/07/90 - Entraves de politique commerciale à la libre circulation dans le domaine du charbon originaire de Pays tiers en République fédérale d'Allemagne et en Espagne Communication de MM. Andriessen et Cardoso E Cunha (FRA)
O. J. 1021 - 18/07/90 - Entraves de politique commerciale à la libre circulation dans le domaine du charbon originaire de Pays tiers en République fédérale d'Allemagne et en Espagne Communication de MM. Andriessen et Cardoso E Cunha (ENG)
O.J. 1021 - 18/07/90 - Entraves de politique commerciale à la libre circulation dans le domaine du charbon originaire de Pays tiers en République fédérale d'Allemagne et en Espagne Communication de MM.Andriessen et Cardoso E Cunha (DEU)

Volume 1990/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/02/1990
a) O.J. 1021 - 18/07/90 b) Réunion spéciale des Chefs de Cabinet - Entraves de politique commerciale à la libre circulation dans le domaine du charbon originaire de Pays tiers en République fédérale d'Allemagne et en Espagne Communication de MM. Andriessen et Cardoso E Cunha (FRA)

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