C(1990)1297 - Note pour les Membres de la Commission - Procédure écrite n° E/839/90 Objet : Mesures de sauvegarde - Grèce Proposition de M. Christophersen, en accord avec M. le Président
C(1990)1297 - Note pour les Membres de la Commission - Procédure écrite n° E/839/90 Objet : Mesures de sauvegarde - Grèce Proposition de M. Christophersen, en accord avec M. le Président
Document date: [1990]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-C(1990)1297
Original Reference Code
C(1990)1297
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/06/1990
Note pour les Membres de la Commission - Procédure écrite n° E/839/90 Objet : Mesures de sauvegarde - Grèce Proposition de M. Christophersen, en accord avec M. le Président (FRA)
Volume 1990/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/06/1990
Note pour les Membres de la Commission - Procédure écrite n° E/839/90 Objet : Mesures de sauvegarde - Grèce Proposition de M. Christophersen, en accord avec M. le Président (FRA)
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Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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