C(1983)1558 - Note pour MM. les Membres de la Commission - Procédure écrite E/1331/83 Objet : Huile d'olive : mesures spéciales pour la campagne 1982/1983 pour prolonger la campagne 1983/1984 en ce qui concerne les organisations de producteurs d'Huile d'olive - modalités d'application du régime à la production d'Huile d'olive Proposition de M. Dalsager
C(1983)1558 - Note pour MM. les Membres de la Commission - Procédure écrite E/1331/83 Objet : Huile d'olive : mesures spéciales pour la campagne 1982/1983 pour prolonger la campagne 1983/1984 en ce qui concerne les organisations de producteurs d'Huile d'olive - modalités d'application du régime à la production d'Huile d'olive Proposition de M. Dalsager
Document date: [1983]
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1983/0105
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/10/1983
Note pour MM. les Membres de la Commission - Procédure écrite E/1331/83 Objet : Huile d'olive : mesures spéciales pour la campagne 1982/1983 pour prolonger la campagne 1983/1984 en ce qui concerne les organisations de producteurs d'Huile d'olive - modalités d'application du régime à la production d'Huile d'olive Proposition de M. Dalsager (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission - Procédure écrite E/1331/83 Objet : Huile d'olive : mesures spéciales pour la campagne 1982/1983 pour prolonger la campagne 1983/1984 en ce qui concerne les organisations de producteurs d'Huile d'olive - modalités d'application du régime à la production d'Huile d'olive Proposition de M. Dalsager (ENG)
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