C(1982)1651 - Note pour MM. les Membres de la Commission - Procédure écrite E/1438/82 Objet : Restitutions pour les produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions nationales, en exécution de la Convention relative à l'aide alimentaire de 1980 - période de mars 1981 à octobre 1982 Proposition de M. Dalsager
C(1982)1651 - Note pour MM. les Membres de la Commission - Procédure écrite E/1438/82 Objet : Restitutions pour les produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions nationales, en exécution de la Convention relative à l'aide alimentaire de 1980 - période de mars 1981 à octobre 1982 Proposition de M. Dalsager
Document date: [1982]
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1982/0092
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/11/1982
Note pour MM. les Membres de la Commission - Procédure écrite E/1438/82 Objet : Restitutions pour les produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions nationales, en exécution de la Convention relative à l'aide alimentaire de 1980 - période de mars 1981 à octobre 1982 Proposition de M. Dalsager (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission - Procédure écrite E/1438/82 Objet : Restitutions pour les produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions nationales, en exécution de la Convention relative à l'aide alimentaire de 1980 - période de mars 1981 à octobre 1982 Proposition de M. Dalsager (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission - Procédure écrite E/1438/82 Objet : Restitutions pour les produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions nationales, en exécution de la Convention relative à l'aide alimentaire de 1980 - période de mars 1981 à octobre 1982 Proposition de M. Dalsager (DEU)
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