C(1976)1892 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2519/76 Objet : ajustement de la répartition du contingent quantitatif communautaire à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre ainsi que pour certains débris et déchets de cuivre, d'aluminium et de plomb Proposition de : M. Gundelach
C(1976)1892 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2519/76 Objet : ajustement de la répartition du contingent quantitatif communautaire à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre ainsi que pour certains débris et déchets de cuivre, d'aluminium et de plomb Proposition de : M. Gundelach
Document date: [1976]
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0136
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/11/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2519/76 Objet : ajustement de la répartition du contingent quantitatif communautaire à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre ainsi que pour certains débris et déchets de cuivre, d'aluminium et de plomb Proposition de : M. Gundelach (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2519/76 Objet : ajustement de la répartition du contingent quantitatif communautaire à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre ainsi que pour certains débris et déchets de cuivre, d'aluminium et de plomb Proposition de : M. Gundelach (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2519/76 Objet : ajustement de la répartition du contingent quantitatif communautaire à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre ainsi que pour certains débris et déchets de cuivre, d'aluminium et de plomb Proposition de : M. Gundelach (DEU)
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