C(1976)1114 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée 1419/76 Objet : modalités d'application des mesures visant à l'octroi d'une aide à la production pour les conserves d'ananas Proposition de M. Lardinois
C(1976)1114 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée 1419/76 Objet : modalités d'application des mesures visant à l'octroi d'une aide à la production pour les conserves d'ananas Proposition de M. Lardinois
Document date: [1976]
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0086
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/06/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée 1419/76 Objet : modalités d'application des mesures visant à l'octroi d'une aide à la production pour les conserves d'ananas Proposition de M. Lardinois (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée 1419/76 Objet : modalités d'application des mesures visant à l'octroi d'une aide à la production pour les conserves d'ananas Proposition de M. Lardinois (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée 1419/76 Objet : modalités d'application des mesures visant à l'octroi d'une aide à la production pour les conserves d'ananas Proposition de M. Lardinois (DEU)
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