C(1976)1095 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1390/76 Objet : restitution à la production pour les huiles d'olive utilisées pour la fabrication de certaines conserves de poissons et de légumes Proposition de M. Lardinois
C(1976)1095 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1390/76 Objet : restitution à la production pour les huiles d'olive utilisées pour la fabrication de certaines conserves de poissons et de légumes Proposition de M. Lardinois
Document date: [1976]
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0085
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1390/76 Objet : restitution à la production pour les huiles d'olive utilisées pour la fabrication de certaines conserves de poissons et de légumes Proposition de M. Lardinois (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1390/76 Objet : restitution à la production pour les huiles d'olive utilisées pour la fabrication de certaines conserves de poissons et de légumes Proposition de M. Lardinois (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1390/76 Objet : restitution à la production pour les huiles d'olive utilisées pour la fabrication de certaines conserves de poissons et de légumes Proposition de M. Lardinois (DEU)
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