C(1975)1180 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2378/75 Objet : SECTEUR VITI-VINICOLE - modalités d'application des règlements concernant les vins mousseux Proposition de M. Lardinois
C(1975)1180 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2378/75 Objet : SECTEUR VITI-VINICOLE - modalités d'application des règlements concernant les vins mousseux Proposition de M. Lardinois
Document date: [1975]
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0090
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/08/1975
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2378/75 Objet : SECTEUR VITI-VINICOLE - modalités d'application des règlements concernant les vins mousseux Proposition de M. Lardinois (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2378/75 Objet : SECTEUR VITI-VINICOLE - modalités d'application des règlements concernant les vins mousseux Proposition de M. Lardinois (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2378/75 Objet : SECTEUR VITI-VINICOLE - modalités d'application des règlements concernant les vins mousseux Proposition de M. Lardinois (DEU)
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