Décision du Conseil du 08.03.1993 concernant l'ouverture de négociations avec l'Arménie, l'Azerbaïdjan, la Biélorussie, la Géorgie, le Kazakhstan, le Kirghizistan, la Moldavie, la Fédération de Russie, le Tadjikistan, le Turkmenistan, l'Ouzbekistan et l'Ukraine en vue de la conclusion de nouveaux accords bilatéraux sur le commerce des produits textiles
Décision du Conseil du 08.03.1993 concernant l'ouverture de négociations avec l'Arménie, l'Azerbaïdjan, la Biélorussie, la Géorgie, le Kazakhstan, le Kirghizistan, la Moldavie, la Fédération de Russie, le Tadjikistan, le Turkmenistan, l'Ouzbekistan et l'Ukraine en vue de la conclusion de nouveaux accords bilatéraux sur le commerce des produits textiles
Documents from 15 January 1993 to 02 June 1993
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CM2/1993-00561/001
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Carr, Mary
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[4317/93 EXT;fr];[4389/93;fr];[4668/93 EXT;fr];[4796/93;fr];[4894/93;fr];[4940/93;fr];[4940/93 ADD1;fr];[5031/93;fr];[5142/93 ADD1;fr];[5263/93 EXT;fr]
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Volume 1993/9002
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 13/01/1993
Recommandation de DECISION DU CONSEIL CONCERNANT L'OUVERTURE DE NEGOCIATIONS AVEC L'ARMENIE, L'AZERBAIJAN, LA BIELORUSSIE, LA GEORGIE LE KAZAKHSTAN, LE KYRGHYSTAN, LA MOLDAVIE, LA FEDERATION DE RUSSIE, LE TADJIKISTAN, LE TURKMENISTAN, L'OUZBEKISTAN ET L'UKRAINE EN VUE DE LA CONCLUSION DE NOUVEAUX ACCORDS BILATERAUX SUR LE COMMERCE DES PROD
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