Directive 93/93/CEE du Conseil du 29.10.1993 relative aux masses et dimension... (CM2/1993-00429/001)

Directive 93/93/CEE du Conseil du 29.10.1993 relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues

Directive 93/93/CEE du Conseil du 29.10.1993 relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues

Documents from 28 September 1992 to 05 November 2002

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CM2/1993-00429/001

Original Reference Code

CM2.1993:00429.001

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Keywords

[8966/92;fr];[4539/93;fr];[5252/93;fr];[5562/93;fr];[6627/93;fr];[6644/93;fr];[6644/93 COR2;fr];[6644/1/93 REV1 ADD1;fr];[7101/93 COR1;fr];[7973/93;fr];[8246/93;fr];[9868/93;fr];[10918/02;fr]

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Associated Material

[JOL_2002_300_R_0058_01_DIR_1993_93;Rectificatif à la directive 93/93/CEE du Conseil du 29 octobre 1993 relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues (JO L 311 du 14.12.1993);];[JOL_1993_311_R_0076_009;Directive 93/93/CEE du Conseil, du 29 octobre 1993, relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues;Council Directive 93/93/EEC of 29 October 1993 on the masses and dimensions of two or three-wheel motor vehicles]

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Volume 1992/0156 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 23/09/1992 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL RELATIVE AUX MASSES ET DIMENSIONS DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES (présentée par la Commission) (FRA) Proposal for a COUNCIL DIRECTIVE ON THE MASSES AND DIMENSIONS OF TWO AND THREE-WHEEL MOTOR VEHICLES (presented by the Commission) (ENG) Vorschlag für eine RICHTLINIE DES RATES ÜBER MASSEN UN ...

CEUE_SEGE-COM(1993)0549 (1993) COM(1993)549 - Proposition réexaminée de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues SYN 3 ...

Volume 1993/0243 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 28/10/1993 Proposition réexaminée de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues SYN 372 Proposition réexaminée de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à d ...

CEUE_SEGE-SEC(1993)1093 (1993) SEC(1993)1093 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 149, paragraphe 2, alinéa b) du traité CEE Position commune du Conseil sur une proposition de directive re ...

Volume 1993/0024 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 09/07/1993 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 149, paragraphe 2, alinéa b) du traité CEE Position commune du Conseil sur une proposition de directive relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues (FRA) COMMUNICATION FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT pursuant to A ...

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