Directive 93/92/CEE du Conseil du 29.10.1993 relative à l'installation des di... (CM2/1993-00428/001)

Directive 93/92/CEE du Conseil du 29.10.1993 relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues

Directive 93/92/CEE du Conseil du 29.10.1993 relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues

Documents from 27 February 1992 to 11 November 1993

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HAEU Reference Code

CM2/1993-00428/001

Original Reference Code

CM2.1993:00428.001

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Keywords

[5048/92;fr];[8173/92;fr];[8446/92;fr];[8541/92;fr];[8953/92;fr];[4699/93;fr];[6147/93;fr];[6590/93 +REV+;fr];[6590/1/93 REV1 ADD1;fr];[6593/93;fr];[6637/93;fr];[7136/93;fr];[7975/93;fr];[8246/93;fr];[9498/93;fr];[9868/93;fr]

Conditions of Access and Use

Languages

French

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Central Archives of the Council of the European Union

Associated Material

[JOL_1993_311_R_0001_008;Directive 93/92/CEE du Conseil, du 29 octobre 1993, relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues;Council Directive 93/92/EEC of 29 October 1993 on the installation of lighting and light-signalling devices on two or three-wheel motor vehicles]

Notes

Notes and Remarks

AS 67

Relations Area

Volume 1991/0194 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 26/02/1992 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL RELATIF A L'INSTALLATION DES DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE SUR LES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES (présentée par la Commission) (FRA) Vorschlag für eine VERORDNUNG (EWG) DES RATES ÜBER DEN ANBAU DER BELEUCHTUNGS- UND LICHTSIGNALEINRICHTUNGEN FÜR ZWEIRÄDRIGE ODER DR ...

CEUE_SEGE-COM(1993)0549 (1993) COM(1993)549 - Proposition réexaminée de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues SYN 3 ...

Volume 1993/0243 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 28/10/1993 Proposition réexaminée de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues SYN 372 Proposition réexaminée de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à d ...

CEUE_SEGE-SEC(1993)1095 (1993) SEC(1993)1095 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 149, paragraphe 2, alinéa b) du traité CEE Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d' ...

Volume 1993/0024 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 09/07/1993 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 149, paragraphe 2, alinéa b) du traité CEE Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive du Conseil relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues ...