Directive 93/30/CEE du Conseil du 14.06.1993 relative à l'avertisseur acousti... (CM2/1993-00395/001)

Directive 93/30/CEE du Conseil du 14.06.1993 relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues

Directive 93/30/CEE du Conseil du 14.06.1993 relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues

Documents from 28 September 1992 to 29 July 1993

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HAEU Reference Code

CM2/1993-00395/001

Original Reference Code

CM2.1993:00395.001

Reference Archivists

Carr, Mary

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Keywords

[8968/92;fr];[4682/93;fr];[4685/1/93 REV1;fr];[5310/93;fr];[6230/93;fr]

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Languages

French

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Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Central Archives of the Council of the European Union

Associated Material

[JOL_1993_188_R_0011_015;Directive 93/30/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues;Council Directive 93/30/EEC of 14 June 1993 on audible warning devices for two-or three-wheel motor vehicles]

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Volume 1992/0157 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 23/09/1992 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL RELATIVE A L'AVERTISSEUR ACOUSTIQUE DES VEHICULES A MOTEUR A DEUX OU TROIS ROUES (présentée par la Commission) (FRA) Proposal for a COUNCIL DIRECTIVE ON AUDIBLE WARNING DEVICES FOR TWO OR THREE-WHEEL MOTOR VEHICLES (presented by the Commission) (ENG) Vorschlag für eine RICHTLINIE DES RATES ÜBER DIE EINRI ...

CEUE_SEGE-SEC(1993)357 (1993) SEC(1993)357 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 149, paragraphe 2, alinéa b) du traité CEE Position commune du Conseil (25.2.1993) sur une proposition de d ...

Volume 1993/0007 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 05/03/1993 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 149, paragraphe 2, alinéa b) du traité CEE Position commune du Conseil (25.2.1993) sur une proposition de directive relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues (FRA) COMMUNICATION FROM THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAMENT ...

Directive 93/30/CEE du Conseil du 14.06.1993 relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues Directive 93/30/CEE du Conseil du 14.06.1993 relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues

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