SI(1993)1016 - NOTE A L'ATTENTION DE MME ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1586ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints Bruxelles, le 12 novembre 1993. - Fixation de l'ordre du jour provisoire de la session du Conseil "Environnement" du 2 décembre 1993 à Bruxelles
SI(1993)1016 - NOTE A L'ATTENTION DE MME ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1586ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints Bruxelles, le 12 novembre 1993. - Fixation de l'ordre du jour provisoire de la session du Conseil "Environnement" du 2 décembre 1993 à Bruxelles
Document date: [1993]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1993)1016
Original Reference Code
SI(1993)1016
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1993/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/11/1993
NOTE A L'ATTENTION DE MME ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1586ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints Bruxelles, le 12 novembre 1993. - Fixation de l'ordre du jour provisoire de la session du Conseil "Environnement" du 2 décembre 1993 à Bruxelles. (FRA)
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French
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Electronic File, Textual
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