SI(1992)843 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Réunion 909ème réunion du Comité Spécial Agriculture Date 3/4 novembre 1992 Point à l'OJ Secteur du houblon a) Aide à la production (récolte 1991) b) Modification du Règ. 2997/87 c) Modification du Règ. 1981/82
SI(1992)843 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Réunion 909ème réunion du Comité Spécial Agriculture Date 3/4 novembre 1992 Point à l'OJ Secteur du houblon a) Aide à la production (récolte 1991) b) Modification du Règ. 2997/87 c) Modification du Règ. 1981/82
Document date: [1992]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1992)843
Original Reference Code
SI(1992)843
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/11/1992
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Réunion 909ème réunion du Comité Spécial Agriculture Date 3/4 novembre 1992 Point à l'OJ Secteur du houblon a) Aide à la production (récolte 1991) b) Modification du Règ. 2997/87 c) Modification du Règ. 1981/82 (FRA)
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French
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Electronic File, Textual
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