SI(1992)836 - Point inscrit à l'ordre du jour du Conseil "Développement" du 18 novembre 1992. NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1540ème réunion du Comité des Représentants permanents (II) : Bruxelles, le 29 octobre 1992 = Préparation de la session du Conseil "Developpement" du 18 novembre 1992 Suivi initial par la Communauté économique européenne des engagements pris lors de la Conférence des Nations Unies sur l'Environnement et le Développement (CNUED) . SEC (92) 1631 du 10 septembre 1992

Document date: [1992]
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Secrétariat général de la Commission
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1992)836
Original Reference Code
SI(1992)836
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1992/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/11/1992
Point inscrit à l'ordre du jour du Conseil "Développement" du 18 novembre 1992. NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1540ème réunion du Comité des Représentants permanents (II) : Bruxelles, le 29 octobre 1992 = Préparation de la session du Conseil "Developpement" du 18 novembre 1992 Suivi initial par la Communauté économique européenne des engagements pris lors de la Conférence des Nations Unies sur l'Environnement et le Développement (CNUED) . SEC (92) 1631 du 10 septembre 1992. (FRA)

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Electronic File, Textual

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