Liste des documents de travail UK: Union économique et monétaire Message de MM. Mitterand et Kohl au président du Conseil européen, M. J. Haughey Union politique Achèvement du marché intérieur Les impératifs de l'environnement Révision du protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone Conférence de Bergen "Action pour un avenir commun" Plan européen de lutte contre la drogue Libre circulation des personnes Institutions et organismes de la Communauté Siège des institutions Lettre de M. Kohl à M. Delors du 18.06.1990 Difficultés économiques de la Grèce Une communauté européenne de l'énergie; Scénario; Lettre de M. C. J. Haughey; TREVI; Notes de la Présidence; Note de M. Piris; Intervention du président du PE; Communauté européenne de l'énergie; URSS; Prises de position de la Cour des Comptes, en vue de la session du Conseil européen des 25 et 26.06.1990, sur le statut de la Cour des Comptes: et texte de la présentation faite par le Président de la Cour à la délégation du Parlement à la Conférence interinstitutionnelle

[9668/89;fr];[SN 47/90;fr;de;en];[SN 51/90;fr];[SN 51/1/90 REV1;fr];[SN 53/90;en];[SN 59/90;en];[SN 212/1/90 REV1;fr];[SN 2419/90;fr];[SN 2614/90;fr];[SN 3032/90;fr];[SN 3048/1/90 REV1;fr];[SN 3101/90;en];[SN 3134/90;fr;de;it;nl;en;da;el;es;pt];[CIRC 3627/1/90 REV1;fr];[5749/90;fr];[6655/90;fr];[6824/90;fr];[6824/1/90 REV1;fr];[7060/90;fr];[7286/90;de];[7342/90;fr];[7364/90;fr];[7364/1/90 REV1;fr]

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish

[JOC_1990_175_R_0150_01;Procès-verbal de la séance du jeudi 14 juin 1990;Minutes of the sitting of Thursday, 14 June 1990];[JOL_1977_104_R_0040;;]

Ce dossier contient des pièces cédées en 2010 par la direction des questions politiques générales (DQPG) Attention: ce dossier contient des pièces classifiées Voir aussi CM4 1B 1549;Documents reçus de la DQPG