Conseil européen, Stuttgart, 17-19.06.1983;Suivi politique Mise en oeuvre de la déclaration de Stuttgart: Sixième session spéciale du Conseil des Communautés européennes, Athènes, 09-11.11.1983

Documents from 20 October 1983 to 10 June 1986

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM2-124
Original Reference Code
CM2.OPC.A.0010-1983:00904.012
Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Préparation logistique de la réunion à Athènes - programme - personnel - voyages/hébergements/repas; Liste des délégations; Préparation politique de la réunion - document de travail et note de la Commission - rapports du Secrétariat général sur les résultats des Conseils "Marché intérieur","ECOFIN", "Recherche", "Industrie" et "Énergie" - note de la présidence au Conseil spécial; Préparation politique de la réunion au sujet de la PAC - document de travail de la Commission concernant les incidences sur les MCM et les prix du démentèlement des MCM (montants compensatoires monétaires) - memorandum du gouvernement irlandais "La proposition de super-prélèvement sur le lait et l'Irlande" - état des travaux du groupe à haut niveau sur les produits autres que les céréales et les produits laitiers - compte rendu des travaux du groupe à haut niveau - document de travail de la Commission "Directives financières"; Préparation politique de la réunion au sujet des nouvelles politiques - document de travail de la Commission - déclaration de M. Chandernagor au Groupe unique de préparation, le 26.10.1983 - lettre de M. M. Butler, représentant permanent du Royaume-Uni, établissant un résumé de la position britannique sur les nouvelles politiques - rapport du Secrétariat général sur les travaux du Groupe Nouvelles politiques; Préparation politique de la réunion au sujet des fonds structurels - état des travaux du Groupe Unique de préparation; Préparation politique de la réunion au sujet du financement de la Communauté - note de la délégation allemande sur les prévisions financières révisées de la Commission - lettre du Grand-Duché de Luxembourg comprenant une proposition de correction des déséquilibres budgétaires - note de la délégation allemande "Garanties de conditions financières équitables pour tous les États membres" - note britannique "Impact budgétaire des allégements" - état des lieux établi par le Groupe Unique de préparation - note de M. Thorn (Commission) sur les déséquilibres budgétaires; Ordre du jour provisoire; Procès-verbal; Traitement par le PE Prise de position de l'UNICE

Keywords

[10010/83;fr];[10037/83;fr];[10065/83;fr];[10099/83;fr];[10159/83;fr];[10238/1/83 REV1;fr];[10266/83;fr];[10281/1/83 REV1;fr];[10292/83;fr];[10293/83;fr];[10293/1/83 REV1;fr];[10301/83;fr];[10306/83 EXT;fr];[10317/83;fr];[10331/83 EXT;fr];[10341/83;fr];[10342/83;fr];[10349/83;fr];[10352/83;fr];[10353/83;fr];[10355/83;fr];[10356/83;fr];[10358/83;fr];[10376/83;fr];[10377/83;fr];[10381/83;fr];[10382/83;en];[10410/83;fr];[10411/83;fr];[10428/83;fr];[11051/83;fr];[11576/83 EXT;fr];[11645/83 EXT;fr];[11650/83 EXT;fr]

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Notes

Notes and Remarks

Chef de gouvernement : M. Helmut Kohl Ministre des Affaires étrangères : M. H.D. Genscher Conseil européen tenu dans le bâtiment Neue Schloss Dossier réalisé notamment à partir d'un versement de la Direction des questions politiques générales (Coopération politique) et du service Protocole du SGC Certains documents sont classifiés;

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