SEC(1993)516 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 3 juin 1993 consacrée à l'examen du Rapport "A" 1/93 sur les infractions constatées. 10 H 00 - Breydel 5A NOTE A L'ATTENTION DES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A" 1/93 sur les infractions constatées "Fiche de conduite"
SEC(1993)516 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 3 juin 1993 consacrée à l'examen du Rapport "A" 1/93 sur les infractions constatées. 10 H 00 - Breydel 5A NOTE A L'ATTENTION DES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A" 1/93 sur les infractions constatées "Fiche de conduite"
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1993)516
Original Reference Code
SEC(1993)516
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1993/9011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/06/1993
Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 3 juin 1993 consacrée à l'examen du Rapport "A" 1/93 sur les infractions constatées. 10 H 00 - Breydel 5A NOTE A L'ATTENTION DES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A" 1/93 sur les infractions constatées "Fiche de conduite" (FRA)
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