SEC(1993)2143 - OJ 1183 du 04.01.94 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : EDUCATION : Proposition de décision du Conseil établissant un programme d'action communautaire dans le domaine de l'éducation (COM(93) 708) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 21 décembre 1993
SEC(1993)2143 - OJ 1183 du 04.01.94 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : EDUCATION : Proposition de décision du Conseil établissant un programme d'action communautaire dans le domaine de l'éducation (COM(93) 708) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 21 décembre 1993
Document date: [1993]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1993)2143
Original Reference Code
SEC(1993)2143
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1993/0055
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/12/1993
OJ 1183 du 04.01.94 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : EDUCATION : Proposition de décision du Conseil établissant un programme d'action communautaire dans le domaine de l'éducation (COM(93) 708) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 21 décembre 1993. (FRA)
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French
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Electronic File, Textual
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