SEC(1993)1335 - OJ 1166, point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Proposition de directive du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution (COM(93) 423 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 3 septembre 1993
SEC(1993)1335 - OJ 1166, point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Proposition de directive du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution (COM(93) 423 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 3 septembre 1993
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1993)1335
Original Reference Code
SEC(1993)1335
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0032
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/09/1993
OJ 1166, point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Proposition de directive du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution (COM(93) 423 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 3 septembre 1993. (FRA)
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