SEC(1993)1120 - OJ 1153, point 11 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Communication au Conseil et au Parlement européen concernant la BST (COM(93) 331) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 8 juillet 1993
SEC(1993)1120 - OJ 1153, point 11 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Communication au Conseil et au Parlement européen concernant la BST (COM(93) 331) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 8 juillet 1993
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SEC(1993)1120
Original Reference Code
SEC(1993)1120
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Brouet, Agnes
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Volume 1993/0027
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/07/1993
OJ 1153, point 11 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Communication au Conseil et au Parlement européen concernant la BST (COM(93) 331) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 8 juillet 1993. (FRA)
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