SEC(1992)1907 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commissio... (CEUE

SEC(1992)1907 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : Conseil européen de Birmingham : aide-mémoire des pays du Benelux

SEC(1992)1907 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : Conseil européen de Birmingham : aide-mémoire des pays du Benelux

Document date: [1992]

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Created By

Secrétariat général de la Commission

HAEU Reference Code

CEUE_SEGE-SEC(1992)1907

Original Reference Code

SEC(1992)1907

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1992/0091
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/10/1992
Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres de la Commission Objet : Conseil européen de Birmingham : aide-mémoire des pays du Benelux (FRA)

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Languages

French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Service des Archives historiques de la Commission européenne

Relations Area

Note sur le mandat de la nouvelle Commission [SEC(92)1827] (01/10). Intervention du SG du Conseil devant la commission des Affaires étrangères du PE le 01/10. Résumé de l'intervention du président Jacques Delors au PE le 14/10. Mémorandum du Benelux en vue du Conseil européen de Birmingham [SEC(92)1907] (13/10) reprenant [SN4365/92] (13/10). Communiqué de presse du ministère des Affaires étrangères danois relatif au Livre blanc danois [SEC(92)1893] (09/10). Notes d'information sur les débats au ...