SEC(1992)1340 - OJ 1114 - point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : RECHERCHE : Projet de proposition de décision du Conseil concernant un complément financier à apporter au 3ème programme-cadre pour des actions communautaires de recherche et de developpement technologique (1990 - 1994) (COM(92) 309 et /2
SEC(92) 1340) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 10 juillet 1992
SEC(1992)1340 - OJ 1114 - point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : RECHERCHE : Projet de proposition de décision du Conseil concernant un complément financier à apporter au 3ème programme-cadre pour des actions communautaires de recherche et de developpement technologique (1990 - 1994) (COM(92) 309 et /2
SEC(92) 1340) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 10 juillet 1992
Document date: [1992]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)1340
Original Reference Code
SEC(1992)1340
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0070
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/07/1992
OJ 1114 - point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : RECHERCHE : Projet de proposition de décision du Conseil concernant un complément financier à apporter au 3ème programme-cadre pour des actions communautaires de recherche et de developpement technologique (1990 - 1994) (COM(92) 309 et /2
SEC(92) 1340) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 10 juillet 1992. (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies