SEC(1992)1250 - Note à l'attention des Chefs de cabinet et des Directeurs généraux Objet: : Respect des règles d'inscription des documents à l'ordre du jour de la Commission
SEC(1992)1250 - Note à l'attention des Chefs de cabinet et des Directeurs généraux Objet: : Respect des règles d'inscription des documents à l'ordre du jour de la Commission
Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)1250
Original Reference Code
SEC(1992)1250
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0067
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/06/1992
Note à l'attention des Chefs de cabinet et des Directeurs généraux Objet: : Respect des règles d'inscription des documents à l'ordre du jour de la Commission (FRA)
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