SEC(1992)1095 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Programme de travail de la Commission pour 1992 . tome 1 du répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du programme de travail de la Commission (SEC(92) 460 du 4.3.92)
SEC(1992)1095 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Programme de travail de la Commission pour 1992 . tome 1 du répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du programme de travail de la Commission (SEC(92) 460 du 4.3.92)
Document date: [1992]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)1095
Original Reference Code
SEC(1992)1095
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0062
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/06/1992
Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Programme de travail de la Commission pour 1992 . tome 1 du répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du programme de travail de la Commission (SEC(92) 460 du 4.3.92) (FRA)
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French
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Electronic File, Textual
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