SEC(1992)319 - O.J. 1094 - point 14 PROJET DE 5EME PROGRAMME DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT COMITES ET GROUPES D'EXPERTS EN MATIERE D'ENVIRONNEMENT Note de la DG XI, sous l'autorité de M. RIPA DI MEANA, comme suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13 février 1992
SEC(1992)319 - O.J. 1094 - point 14 PROJET DE 5EME PROGRAMME DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT COMITES ET GROUPES D'EXPERTS EN MATIERE D'ENVIRONNEMENT Note de la DG XI, sous l'autorité de M. RIPA DI MEANA, comme suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13 février 1992
Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)319
Original Reference Code
SEC(1992)319
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/02/1992
O.J. 1094 - point 14 PROJET DE 5EME PROGRAMME DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT COMITES ET GROUPES D'EXPERTS EN MATIERE D'ENVIRONNEMENT Note de la DG XI, sous l'autorité de M. RIPA DI MEANA, comme suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 13 février 1992 (FRA)
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