SEC(1992)286 - a) O.J. 1093 - point 13 b) réunion spéciale des Chefs de cabinet PROJET DE 5EME PROGRAMME DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT Note de synthèse de la DG XI, diffusée sous l'autorité du cabinet de M. RIPA DI MEANA comme suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 31 janvier 1992 (cf. document SEC(92) 153/2, point 2, page 3)
SEC(1992)286 - a) O.J. 1093 - point 13 b) réunion spéciale des Chefs de cabinet PROJET DE 5EME PROGRAMME DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT Note de synthèse de la DG XI, diffusée sous l'autorité du cabinet de M. RIPA DI MEANA comme suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 31 janvier 1992 (cf. document SEC(92) 153/2, point 2, page 3)
Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)286
Original Reference Code
SEC(1992)286
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/02/1992
a) O.J. 1093 - point 13 b) réunion spéciale des Chefs de cabinet PROJET DE 5EME PROGRAMME DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT Note de synthèse de la DG XI, diffusée sous l'autorité du cabinet de M. RIPA DI MEANA comme suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 31 janvier 1992 (cf. document SEC(92) 153/2, point 2, page 3) (FRA)
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