SEC(1992)285 - a) O.J. 1093 - point 13 b) réunion spéciale des Chefs de cabinet PROJET DE 5EME PROGRAMME DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT Note du Secrétariat général comme suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 31 janvier 1992 (cf. document SEC(92) 153/2, point 2, page 3)
SEC(1992)285 - a) O.J. 1093 - point 13 b) réunion spéciale des Chefs de cabinet PROJET DE 5EME PROGRAMME DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT Note du Secrétariat général comme suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 31 janvier 1992 (cf. document SEC(92) 153/2, point 2, page 3)
Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)285
Original Reference Code
SEC(1992)285
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/02/1992
a) O.J. 1093 - point 13 b) réunion spéciale des Chefs de cabinet PROJET DE 5EME PROGRAMME DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT Note du Secrétariat général comme suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 31 janvier 1992 (cf. document SEC(92) 153/2, point 2, page 3) (FRA)
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