SEC(1992)43 - COMMUNICATION A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 296e SESSION (ordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à Luxembourg, le 17 décembre de 1991 sous la présidence de M. Mario CIMENTI, nouveau Président du Comité
SEC(1992)43 - COMMUNICATION A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 296e SESSION (ordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à Luxembourg, le 17 décembre de 1991 sous la présidence de M. Mario CIMENTI, nouveau Président du Comité
Document date: [1992]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)43
Original Reference Code
SEC(1992)43
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/12/1991
COMMUNICATION A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 296e SESSION (ordinaire) du Comité Consultatif de la CECA, tenue à Luxembourg, le 17 décembre de 1991 sous la présidence de M. Mario CIMENTI, nouveau Président du Comité (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies