SP(1990)3002 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2210/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1448/90 posée par M. SMITH sur la recherche et développement relatifs aux sources d'énergie de remplacement et à l'utilisation rationnelle de l'énergie - financement projet établi par M. CARDOSO E CUNHA et M. PANDOLFI

Document date: [1990]
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Secrétariat général de la Commission
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1990)3002
Original Reference Code
SP(1990)3002
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1990/0024
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/11/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2210/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1448/90 posée par M. SMITH sur la recherche et développement relatifs aux sources d'énergie de remplacement et à l'utilisation rationnelle de l'énergie - financement projet établi par M. CARDOSO E CUNHA et M. PANDOLFI (FRA)

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Languages

French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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