SP(1991)1406 - Réunion du GAP du 30.05.91 Point 2.1. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes ET MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de juin 1991
SP(1991)1406 - Réunion du GAP du 30.05.91 Point 2.1. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes ET MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de juin 1991
Document date: [1991]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1991)1406
Original Reference Code
SP(1991)1406
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/05/1991
Réunion du GAP du 30.05.91 Point 2.1. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes ET MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de Juin 1991 Formalités administratives aux frontières (FRA)
Volume 1991/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/05/1991
Réunion du GAP du 30.05.91 Point 2.1. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes ET MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de juin 1991 (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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Location of Originals
Existence of Copies
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