SP(1990)2864 - OJ COM 1032 point Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 18 octobre 1990 - Compte rendu de la réunion du GAP - Annexes I Présences des Membres de la Commission à Strasbourg II Prise en charge des dossiers et des votes III Projet d'ordre du Jour IV a et b Permanences du vendredi à Strasbourg V Avis conforme (rapport AGLIETTA) orientations du Groupe Institutionnel
SP(1990)2864 - OJ COM 1032 point Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 18 octobre 1990 - Compte rendu de la réunion du GAP - Annexes I Présences des Membres de la Commission à Strasbourg II Prise en charge des dossiers et des votes III Projet d'ordre du Jour IV a et b Permanences du vendredi à Strasbourg V Avis conforme (rapport AGLIETTA) orientations du Groupe Institutionnel
Document date: [1990]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1990)2864
Original Reference Code
SP(1990)2864
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0023
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/10/1990
OJ COM 1032 point Résultats de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires (GAP) du 18 octobre 1990 - Compte rendu de la réunion du GAP - Annexes I Présences des Membres de la Commission à Strasbourg II Prise en charge des dossiers et des votes III Projet d'ordre du Jour IV a et b Permanences du vendredi à Strasbourg V Avis conforme (rapport AGLIETTA) orientations du Groupe Institutionnel (FRA)
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Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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Existence of Copies