SP(1991)1322 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 909/91 OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n°s 737/91, 738/91, 739/91 posée par M. MONNIER-BESOMBES sur l'application de la directive 79/409/CEE : zone de protection spéciale pour l'aigle botté (hieraetus pennatus), le busard cendré (circus pygargus) et le pluvier guignard (charadrius morinellus) projet établi par M. RIPA DI MEANA
SP(1991)1322 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 909/91 OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n°s 737/91, 738/91, 739/91 posée par M. MONNIER-BESOMBES sur l'application de la directive 79/409/CEE : zone de protection spéciale pour l'aigle botté (hieraetus pennatus), le busard cendré (circus pygargus) et le pluvier guignard (charadrius morinellus) projet établi par M. RIPA DI MEANA
Document date: [1991]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1991)1322
Original Reference Code
SP(1991)1322
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/05/1991
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 909/91 OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n°s 737/91, 738/91, 739/91 posée par M. MONNIER-BESOMBES sur l'application de la directive 79/409/CEE : zone de protection spéciale pour l'aigle botté (hieraetus pennatus), le busard cendré (circus pygargus) et le pluvier guignard (charadrius morinellus) projet établi par M. RIPA DI MEANA (FRA)
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Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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