SP(1991)1298 - Réunion du GAP du 23.05.91 Point 2.1. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes et MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de juin 1991 du Parlement Européen
SP(1991)1298 - Réunion du GAP du 23.05.91 Point 2.1. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes et MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de juin 1991 du Parlement Européen
Document date: [1991]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1991)1298
Original Reference Code
SP(1991)1298
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/05/1991
Réunion du GAP du 23.05.91 Point 2.1. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes et MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de juin 1991 du Parlement Européen (FRA)
Volume 1991/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/05/1991
Réunion du GAP du 23.05.91 Point 2.1. NOTE A L'ATTENTION DE Mmes et MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de juin 1991 du Parlement Européen (FRA)
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Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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