SP(1991)1291 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 877/91 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 863/91 posée par M. DESMOND sur l'aspartame et la phénylcétonurie projet établi par M. BANGEMANN
SP(1991)1291 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 877/91 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 863/91 posée par M. DESMOND sur l'aspartame et la phénylcétonurie projet établi par M. BANGEMANN
Document date: [1991]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1991/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/05/1991
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 877/91 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 863/91 posée par M. DESMOND sur l'aspartame et la phénylcétonurie projet établi par M. BANGEMANN (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 877/91 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 863/91 posée par M. DESMOND sur l'aspartame et la phénylcétonurie projet établi par M. BANGEMANN (ENG)
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