SP(1990)2682 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1998/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1353/90 posée par M. LLEWELLYN SMITH sur le rapport sur le fonctionnement du contrôle de sécurité d'EURATOM - des échanges de "drapeaux" projet établi par M. CARDOSO E CUNHA
SP(1990)2682 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1998/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1353/90 posée par M. LLEWELLYN SMITH sur le rapport sur le fonctionnement du contrôle de sécurité d'EURATOM - des échanges de "drapeaux" projet établi par M. CARDOSO E CUNHA
Document date: [1990]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1990)2682
Original Reference Code
SP(1990)2682
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0021
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/09/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1998/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1353/90 posée par M. LLEWELLYN SMITH sur le rapport sur le fonctionnement du contrôle de sécurité d'EURATOM - des échanges de "drapeaux" projet établi par M. CARDOSO E CUNHA (ENG)
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