SP(1990)2501 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1875/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1999/90 posée par M. MORRIS sur les timbres postes britanniques sans dénomination projet établi par M. PANDOLFI
SP(1990)2501 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1875/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1999/90 posée par M. MORRIS sur les timbres postes britanniques sans dénomination projet établi par M. PANDOLFI
Document date: [1990]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1990)2501
Original Reference Code
SP(1990)2501
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/09/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1875/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1999/90 posée par M. MORRIS sur les timbres postes britanniques sans dénomination projet établi par M. PANDOLFI (ENG)
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Electronic File, Textual
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