SP(1990)1982 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°1413/90 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1229/90 posée par M. ARIAS CANETE sur le programme d'orientation pluriannuel pour l'aquaculture (1987-1991) présenté par les Pays-Bas projet établi par M. MARIN

Document date: [1990]
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Secrétariat général de la Commission
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1990)1982
Original Reference Code
SP(1990)1982
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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1990/0016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/07/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°1413/90 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1229/90 posée par M. ARIAS CANETE sur le programme d'orientation pluriannuel pour l'aquaculture (1987-1991) présenté par les Pays-Bas projet établi par M. MARIN (ENG)

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Electronic File, Textual

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