SP(1990)1783 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1293/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 749/90 posée par M. MUNTINGH sur l'état d'avancement de la mise en place d'un "système de sauvetage" pour les phoques moines en Grèce projet établi par M. RIPA DI MEANA et M. MILLAN

Document date: [1990]
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Secrétariat général de la Commission
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1990)1783
Original Reference Code
SP(1990)1783
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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1990/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/06/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1293/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 749/90 posée par M. MUNTINGH sur l'état d'avancement de la mise en place d'un "système de sauvetage" pour les phoques moines en Grèce projet établi par M. RIPA DI MEANA et M. MILLAN (FRA)

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French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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