SP(1990)1782 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1306/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 751/90 posée par M. MUNTINGH sur la situation en matière de protection des phoques moines dans le Parc national des Sporades du Nord. projet établi par M. RIPA DI MEANA et M. MILLAN
SP(1990)1782 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1306/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 751/90 posée par M. MUNTINGH sur la situation en matière de protection des phoques moines dans le Parc national des Sporades du Nord. projet établi par M. RIPA DI MEANA et M. MILLAN
Document date: [1990]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1990)1782
Original Reference Code
SP(1990)1782
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/06/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1306/90 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 751/90 posée par M. MUNTINGH sur la situation en matière de protection des phoques moines dans le Parc national des Sporades du Nord. projet établi par M. RIPA DI MEANA et M. MILLAN (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies