SP(1991)249 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 179/91 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2770/90 posée par MME DENYS sur l'étude concernant les véhicules électriques. projet établi par M. PANDOLFI et M. CARDOSO E CUNHA
SP(1991)249 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 179/91 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2770/90 posée par MME DENYS sur l'étude concernant les véhicules électriques. projet établi par M. PANDOLFI et M. CARDOSO E CUNHA
Document date: [1991]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1991)249
Original Reference Code
SP(1991)249
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/01/1991
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 179/91 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2770/90 posée par MME DENYS sur l'étude concernant les véhicules électriques. projet établi par M. PANDOLFI et M. CARDOSO E CUNHA (ENG)
Conditions of Access and Use
Languages
English
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies